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Questions avec et sans réponses

11 questions

1. Question n° 13974 posée par M. André Dulait

   Aménagement des rythmes scolaires et communes

   Réponse du ministère : Éducation

   11/02/1999

   Pertinence

2. Question n° 12448 posée par M. Emmanuel Hamel

   Bilan positif des expériences d'aménagement des rythmes scolaires

   Réponse du ministère : Éducation

   26/11/1998

   Pertinence

3. Question n° 03858 posée par M. Serge Mathieu

   Temps scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires

   Réponse du ministère : Éducation

   30/10/1997

   Pertinence

4. Question n° 02705 posée par M. Gérard César

   Aménagement des rythmes de vie des enfants et des jeunes

   Réponse du ministère : Éducation

   11/09/1997

   Pertinence

5. Question n° 21016 posée par M. Serge Mathieu

   Aménagement des rythmes scolaires avec le développement d'activités sportives et culturelles

   Réponse du ministère : Éducation

   13/03/1997

   Pertinence

6. Question n° 18238 posée par M. Emmanuel Hamel

   Association de l'Etat à la prise en charge du coût des activités périscolaires

   Réponse du ministère : Éducation

   17/10/1996

   Pertinence

7. Question n° 18239 posée par M. Emmanuel Hamel

   Développement prioritaire des activités périscolaires dans les zones défavorisées

   Réponse du ministère : Éducation

   17/10/1996

   Pertinence

8. Question n° 17475 posée par M. Emmanuel Hamel

   Organisation des rythmes scolaires

   Réponse du ministère : Éducation

   12/09/1996

   Pertinence

9. Question n° 17091 posée par M. Bernard Plasait

   Généralisation de l'aménagement des rythmes scolaires dans l'enseignement secondaire

   Réponse du ministère : Éducation

   08/08/1996

   Pertinence

10. Question n° 17092 posée par M. Bernard Plasait

    Aménagement des rythmes scolaires dans l'enseignement primaire

    Réponse du ministère : Éducation

    08/08/1996

    Pertinence