Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 08121 posée par M. Emmanuel Hamel

    Développement de la formation continue des adultes à l'université

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08122 posée par M. Emmanuel Hamel

    Développement des initiatives et activités estivales dans les locaux universitaires

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08123 posée par M. Emmanuel Hamel

    Organisation de colloques dans les universités

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 08124 posée par M. Emmanuel Hamel

    Ouverture des universités en dehors des horaires et de l'année universitaire à des publics non bacheliers

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 08125 posée par M. Emmanuel Hamel

    Association plus en amont des territoires et des établissements aux projets immobiliers

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 08126 posée par M. Emmanuel Hamel

    Transfert de propriété des bâtiments universitaires

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 08127 posée par M. Emmanuel Hamel

    Université : extension de la compétence des commissions de sécurité aux résidences universitaires

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 08128 posée par M. Emmanuel Hamel

    Plan d'urgence en faveur du logement étudiant à Paris

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 08129 posée par M. Emmanuel Hamel

    Extension des compétences des grandes agglomérations au logement étudiant

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08130 posée par M. Emmanuel Hamel

    Rénovation accélérée du parc des cités universitaires

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Moyenne