Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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110 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

110 questions

Question n° 25211 posée par M. Yves Détraigne

Contraintes militaires et développement éoliens

Réponse du Ministère de la défense

23/02/2017
Pertinence
Question n° 24372 posée par M. Michel Le Scouarnec

Gel des salaires des ouvriers d'État de la défense nationale

Réponse du Ministère de la défense

15/12/2016
Pertinence
Question n° 23222 posée par M. Simon Sutour

Contenu des journées « défense et citoyenneté »

Réponse du Ministère de la défense

15/09/2016
Pertinence
Question n° 22839 posée par M. Philippe Leroy

Extension des zones de protection des radars militaires et éoliennes

Réponse du Ministère de la défense

21/07/2016
Pertinence
Question n° 22323 posée par M. Jacques Genest

Restriction du développement de l'énergie éolienne due à la présence de radars militaires

Réponse du Ministère de la défense

16/06/2016
Pertinence
Question n° 21159 posée par M. Yannick Botrel

Restrictions au développement de l'éolien générées par la présence de radars militaires

Réponse du Ministère de la défense

07/04/2016
Pertinence
Question n° 18955 posée par M. Jean-Paul Fournier

Renouvellement du fusil d'assaut de l'armée française et indépendance militaire

Réponse du Ministère de la défense

26/11/2015
Pertinence
Question n° 1239S posée par Mme Catherine Génisson

Révision du plan variole

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

27/08/2015
Pertinence
Question n° 17523 posée par M. Bruno Retailleau

Absence des surveillants pénitentiaires au défilé du 14 juillet sur les Champs-Élysées

Réponse du Ministère de la défense

30/07/2015
Pertinence
Question n° 17543 posée par M. Philippe Paul

Maintien de la capacité d'intervention de l'État en haute mer

Réponse du Ministère de la défense

30/07/2015
Pertinence