Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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123 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

123 questions

Question n° 04232 posée par M. Claude Malhuret

Règles d'affectation des subventions publiques reçues par les coopératives d'utilisation de matériel agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

05/04/2018
Pertinence
Question n° 0791G posée par Mme Marie-Christine Chauvin

Mercosur

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

17/05/2019
Pertinence
Question n° 0848G posée par M. Gilbert Bouchet

Intempéries dans la Drôme

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

21/06/2019
Pertinence
Question n° 0893S posée par M. Max Brisson

Devenir des appellations d'origine

La question est caduque

18/07/2019
Pertinence
Question n° 14346 posée par Mme Françoise Férat

Comités et instances relatifs à l'alimentation

La question est caduque

13/02/2020
Pertinence
Question n° 1171S posée par M. Frédéric Marchand

Assurance des récoltes contre les risques climatiques

La question est caduque

12/03/2020
Pertinence
Question n° 15407 posée par M. Fabien Gay

Crise sanitaire et accords de libre-échange

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

23/04/2020
Pertinence
Question n° 16483 posée par M. Guillaume Chevrollier

Accord commercial conclu entre l'Union européenne et le Mexique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

04/06/2020
Pertinence
Question n° 1366G posée par M. Frédéric Marchand

Plans de relance sectoriels, notamment pour les filières bière et pommes de terre

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

18/06/2020
Pertinence
Question n° 1274S posée par M. Max Brisson

Faiblesse du budget de la politique agricole commune en faveur du développement rural

La question est caduque

06/08/2020
Pertinence