Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

Question n° 0451G posée par Mme Lana Tetuanui

Délais d'obtention des passeports et cartes nationales d'identité

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

01/06/2023
Pertinence
Question n° 05132 posée par Mme Victoire Jasmin

Délais de délivrance de documents d'identité

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

09/02/2023
Pertinence
Question n° 1857G posée par Mme Valérie Boyer

Violences conjugales

Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances

27/05/2021
Pertinence
Question n° 22959 posée par M. Dominique Théophile

Renforcement des effectifs de police en Guadeloupe

La question est caduque

20/05/2021
Pertinence
Question n° 19490 posée par Mme Catherine Deroche

Avenir du numéro d'écoute 3919 « violences femmes info »

Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances

10/12/2020
Pertinence
Question n° 18792 posée par M. Sebastien Pla

Mise en concurrence pour l'attribution de la ligne d'écoute dédiée aux femmes victimes de violences

Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances

12/11/2020
Pertinence
Question n° 18642 posée par Mme Valérie Boyer

Mise en concurrence pour l'attribution de la ligne d'écoute dédiée aux femmes victimes de violences

Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances

05/11/2020
Pertinence
Question n° 18643 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

Mise en concurrence pour l'attribution de la ligne d'écoute dédiée aux femmes victimes de violences

Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances

05/11/2020
Pertinence
Question n° 18644 posée par Mme Marie-Pierre Richer

Mise en concurrence pour l'attribution de la ligne d'écoute dédiée aux femmes victimes de violences

Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances

05/11/2020
Pertinence
Question n° 18645 posée par Mme Marie-Pierre Monier

Mise en concurrence pour l'attribution de la ligne d'écoute dédiée aux femmes victimes de violences

Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances

05/11/2020
Pertinence