Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

45 questions

Question n° 20465 posée par M. Michel Moreigne

Droits des anciens travailleurs européens en France

La question est caduque

17/11/2005
Pertinence
Question n° 21869 posée par M. Jean Louis Masson

Langue de travail à l'état-major européen créé à Lille

Réponse du Ministère de la défense

02/03/2006
Pertinence
Question n° 23625 posée par M. Jean-Marie Bockel

Mise en oeuvre des dispositions du décret n° 2005-1463 relatif aux véhicules militaires

Réponse du Ministère de la défense

22/06/2006
Pertinence
Question n° 24996 posée par M. Didier Boulaud

Plan européen de développement des capacités

Réponse du Ministère de la défense

26/10/2006
Pertinence
Question n° 24997 posée par M. Didier Boulaud

Document "la vision à long terme" préparé par l'Agence européenne de défense (AED)

Réponse du Ministère de la défense

26/10/2006
Pertinence
Question n° 24998 posée par M. Didier Boulaud

Catalogue des forces de l'Union européenne

Réponse du Ministère de la défense

26/10/2006
Pertinence
Question n° 26455 posée par M. Yves Pozzo di Borgo

Projet de défense antimissile américain

Réponse du Ministère des affaires étrangères

01/03/2007
Pertinence
Question n° 00027 posée par M. Louis Souvet

Dispositif européen de défense

Réponse du Ministère de la défense

28/06/2007
Pertinence
Question n° 0002E posée par M. Hubert Haenel

Développement de la politique de sécurité et de défense commune et progression de l'Europe de la défense

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

03/04/2008
Pertinence
Question n° 04497 posée par M. Roland Courteau

Journée de l'Europe et suppression du 8 mai

Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

22/05/2008
Pertinence