Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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83 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

83 questions

Question n° 07876 posée par M. Jean-Paul Hugot

Développement de la violence à l'égard des enfants

Réponse du ministère : Justice

30/04/1998
Pertinence
Question n° 13930 posée par M. Emmanuel Hamel

Diffusion à l'ensemble des établissements scolaires de l'enquête nationale sur la violence et l'absentéisme

Réponse du ministère : Éducation

04/02/1999
Pertinence
Question n° 15508 posée par M. Emmanuel Hamel

Violences sexuelles entre élèves à l'école

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

08/04/1999
Pertinence
Question n° 19174 posée par M. José Balarello

Lutte contre les zones de non-droit à l'école

Réponse du ministère : Éducation

07/10/1999
Pertinence
Question n° 20394 posée par M. Emmanuel Hamel

Agressions des enseignants par des parents d'élèves

Réponse du ministère : Éducation

11/11/1999
Pertinence
Question n° 25440 posée par M. André Maman

Moyens de lutte contre la violence conjugale

Réponse du ministère : Droits des femmes

25/05/2000
Pertinence
Question n° 27072 posée par M. Emmanuel Hamel

Harcèlement et violences sexuelles subis par les athlètes féminines

Réponse du ministère : Jeunesse

27/07/2000
Pertinence
Question n° 33209 posée par M. Emmanuel Hamel

Edition d'un livret à destination des praticiens sur la prise en charge des victimes d'abus sexuels

Réponse du ministère : Famille

17/05/2001
Pertinence
Question n° 35997 posée par M. Emmanuel Hamel

Prévention des faits de maltraitance sur enfants : conception à l'étude d'un nouveau document pédagogique

Réponse du ministère : Éducation

25/10/2001
Pertinence
Question n° 35999 posée par M. Emmanuel Hamel

Prévention des faits de mauvais traitements à enfant : nouvelle campagne de diffusion du " Passeport pour le pays de Prudence "

La question est caduque

25/10/2001
Pertinence