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Questions avec et sans réponses

18 questions

1. Question n° 1357S posée par Mme Anne-Marie Escoffier

   Régime d'imposition de la filière équine

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   09/06/2011
2. Question n° 08689 posée par M. Bruno Retailleau

   Soutien à la filière avicole

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   14/05/2009
3. Question n° 08048 posée par M. Jean-Luc Fichet

   Contournement des droits de douane dans l'importation de viandes de volaille

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   26/03/2009
4. Question n° 07576 posée par M. Aymeri de Montesquiou

   Classement tarifaire des viandes huilées

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   19/02/2009
5. Question n° 05926 posée par Mme Christiane Hummel

   Horticulture ornementale

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   23/10/2008
6. Question n° 25761 posée par M. André Vézinhet

   Taux d'accises sur l'alcool et les boissons alcoolisées

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   21/12/2006
7. Question n° 17680 posée par M. Philippe Nogrix

   Taxes sur les achats de viande

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   19/05/2005
8. Question n° 16683 posée par M. Jacques Blanc

   Décision de la Commission européenne relative aux taxes sur les achats de viande

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

   24/03/2005
9. Question n° 16709 posée par M. Jacques Baudot

   Décision de la Commission européenne sur les taxes sur les achats de viande

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

   24/03/2005
10. Question n° 16722 posée par M. André Vézinhet

    Taxes sur les achats de viande

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    24/03/2005