Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

  1. Question n° 22196 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Situation des participants au volontariat international en entreprise

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  2. Question n° 22127 posée par M. Jean Hingray

    Validation des diplômes universitaires en l'absence de stages

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  3. Question n° 22128 posée par Mme Marta de Cidrac

    Difficultés des étudiants dans la recherche de stages

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  4. Question n° 00426 posée par M. Hubert Falco

    Difficultés pour les étudiants de trouver des stages en entreprise

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 00492 posée par M. Rémy Pointereau

    Difficultés pour les lycéens et étudiants de trouver des stages en entreprise

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  6. Question n° 25608 posée par M. Hubert Falco

    Difficultés pour les étudiants de trouver des stages en entreprise

    La question est caduque

  7. Question n° 21037 posée par M. Marc Daunis

    Circulaire du 31 mai 2011 relative à la maîtrise de l'immigration professionnelle

    La question est caduque

  8. Question n° 1109S posée par Mme Catherine Procaccia

    Transformation d'un contrat de travail à temps plein en stage

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  9. Question n° 0835S posée par M. Marc Laménie

    Stages étudiants et conséquences de la diminution de la durée ouvrant droit à gratification

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

  10. Question n° 03875 posée par M. Jacques Legendre

    Effets pervers de la gratification obligatoire des stages

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité