Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
25 questions
-
Question n° 14709 posée par M. Jean Louis Masson
Allocation d'éducation spécialisée versée aux travailleurs frontaliers
La question est caduque
-
Question n° 21258 posée par M. Jean Louis Masson
Pérennité du lycée franco-allemand de Sarrebruck
Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes
-
Question n° 21291 posée par M. Jean Louis Masson
Réciprocité des droits de scolarité en France et en Allemagne
Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes
-
Question n° 23192 posée par M. Roger Karoutchi
Sensibilisation des jeunes à l'Europe
Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes
-
Question n° 25046 posée par M. Simon Sutour
Education des élèves sur l'Union européenne
Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes
-
Question n° 25257 posée par M. Gérard Cornu
Espace européen d'enseignement supérieur
Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes
-
Question n° 00962 posée par M. Roland Ries
École européenne de Strasbourg
Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires européennes
-
Question n° 11179 posée par M. Gérard Dériot
Budget communautaire et programme Erasmus
Réponse du Secrétariat d'État aux affaires européennes
-
Question n° 01275 posée par Mme Frédérique Espagnac
Ratification de la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes
-
Question n° 02593 posée par M. André Gattolin
Avenir du programme Erasmus
Réponse du Ministère chargé des affaires européennes