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Questions avec et sans réponses

26 questions

1. Question n° 26321 posée par M. Robert Tropeano

   Scolarisation des enfants de deux à trois ans

   La question est caduque

   22/02/2007
2. Question n° 0007S posée par M. Bernard Piras

   Taux d'encadrement pour l'accueil périscolaire

   Réponse du Porte-parole du Gouvernement

   05/07/2007
3. Question n° 00362 posée par M. Robert Tropeano

   Scolarisation des enfants de deux à trois ans

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   05/07/2007
4. Question n° 04432 posée par M. Michel Teston

   Application des dispositions de l'article L. 212-15 du code de l'éducation dans les écoles maternelles ou élémentaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   15/05/2008
5. Question n° 06877 posée par M. Jean Louis Masson

   Accueil des enfants scolarisés en maternelle

   Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

   25/12/2008
6. Question n° 08452 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

   Expérimentation des jardins d'éveil

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   23/04/2009
7. Question n° 08629 posée par Mme Françoise Cartron

   Jardins d'éveil

   La question a été retirée

   07/05/2009
8. Question n° 0552S posée par Mme Samia Ghali

   Accueil des enfants de deux à trois ans dans les écoles maternelles

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

   14/05/2009
9. Question n° 0040A posée par Mme Françoise Cartron

   Expérimentation des jardins d'éveil

   La question a été retirée

   21/05/2009
10. Question n° 08757 posée par M. Marcel Rainaud

    Jardins d'éveil et inégalités

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    21/05/2009