Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

  1. Question n° 18342 posée par M. Yves Détraigne

    Violences sexuelles et sexistes au sein des établissements supérieurs en France

    La question est caduque

  2. Question n° 25678 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Situation des sages-femmes échographistes

    La question est caduque

  3. Question n° 25597 posée par M. Roland Courteau

    Dépistage échographique de la trisomie 21

    La question est caduque

  4. Question n° 09175 posée par M. Robert Tropeano

    Formation des sages-femmes

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  5. Question n° 08905 posée par M. Michel Boutant

    Exercice des professions de chirurgien-dentiste et de sage-femme par les praticiens diplômés hors Union européenne

    Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.

  6. Question n° 07068 posée par M. Michel Boutant

    Exercice des professions de chirurgien-dentiste et de sage-femme par les praticiens diplômés hors Union européenne

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  7. Question n° 0307S posée par M. Maurice Vincent

    Ouverture d'une formation de maïeutique au sein de la faculté de médecine de Saint-Étienne

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  8. Question n° 03176 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Reconnaissance du niveau master du diplôme de sage-femme

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  9. Question n° 03228 posée par M. Roland Courteau

    Grossesses précoces ou non désirées en France

    Réponse du Ministère des droits des femmes

  10. Question n° 01714 posée par Mme Sophie Joissains

    Universitarisation des études de sages-femmes

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche