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492 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
492 questions
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Question n° 01811 posée par M. Roger Rinchet
Financement des postes d'auxiliaires de vie scolaire
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
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Question n° 14709 posée par M. Jean Louis Masson
Allocation d'éducation spécialisée versée aux travailleurs frontaliers
La question est caduque
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Question n° 15255 posée par Mme Christiane Demontès
Difficultés de scolarisation des enfants handicapés
La question a été retirée
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Question n° 0732S posée par M. Michel Esneu
Création d'un groupement d'intérêt public pour édition adaptée
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
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Question n° 17433 posée par M. André Boyer
Intégration scolaire des enfants handicapés du Lot
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 18034 posée par M. André Vézinhet
Accès des handicapés à l'enseignement supérieur
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 18605 posée par M. Guy Fischer
Scolarisation des handicapés visuels en Rhône-Alpes
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 19617 posée par M. Georges Mouly
Accès des personnes handicapées aux métiers de l'éducation nationale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 19747 posée par M. François Marc
Réaffirmation du droit à l'éducation des enfants déficients auditifs
La question est caduque
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Question n° 20172 posée par M. Bernard Piras
Mise en oeuvre de la procédure Handiscol'
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche