Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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590 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

590 questions

  1. Question n° 05949 posée par M. Laurent Burgoa

    Interdiction de l'installation de nouvelles chaudières fonctionnant au gaz dans les logements

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

  2. Question n° 05759 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Interdiction du remplacement des chaudières gaz

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

  3. Question n° 05155 posée par M. Roger Karoutchi

    Logements dits énergivores

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

  4. Question n° 05083 posée par M. Laurent Somon

    Rénovation énergétique des logements

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

  5. Question n° 04156 posée par M. Olivier Rietmann

    Sous-utilisation des capacités du méthaniseur

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

  6. Question n° 03755 posée par M. Jean Louis Masson

    Autorisations requises pour la production d'électricité avec un ruisseau

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

  7. Question n° 03343 posée par Mme Nadège Havet

    Risques pour les services de l'eau en cas de délestage

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

  8. Question n° 03158 posée par Mme Pascale Gruny

    Protection et valorisation des ouvrages hydrauliques

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

  9. Question n° 02587 posée par M. Olivier Rietmann

    Sous-utilisation des capacités du méthaniseur

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

  10. Question n° 02407 posée par M. Cédric Perrin

    Cadre juridique de l'utilisation de l'huile végétale

    Réponse du Ministère de la transition énergétique