Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

36 questions

Question n° 17808 posée par M. Arnaud Bazin

Statistiques d'utilisation d'animaux vivants dans les laboratoires de recherche biomédicale des armées

Réponse du Ministère des armées

10/09/2020
Question n° 15121 posée par M. Arnaud Bazin

Statistiques d'utilisation d'animaux vivants dans les laboratoires de recherche biomédicale des armées

Réponse du Ministère des armées

09/04/2020
Question n° 12518 posée par M. Jérôme Bascher

Clarification des compétences du bureau de recherches géologiques et minières

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

10/10/2019
Question n° 12340 posée par M. Jacques Le Nay

Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer

La question est caduque

26/09/2019
Question n° 12137 posée par Mme Sophie Taillé-Polian

Maladie de Lyme

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/09/2019
Question n° 11113 posée par M. André Vallini

Expérimentations zootechniques

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

27/06/2019
Question n° 09389 posée par Mme Françoise Férat

Imprécision des normes européennes en matière de nouvelles biotechnologies végétales

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/03/2019
Question n° 06014 posée par Mme Françoise Cartron

Lancement de l'« appel aux territoires » dans le cadre de l'initiative « French impact »

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

05/07/2018
Question n° 05244 posée par M. Dominique Théophile

Manque de financement de la recherche sur les algues sargasses

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

31/05/2018
Question n° 01026 posée par M. Roland Courteau

Programme de recherche « 4 pour 1 000 »

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

10/08/2017