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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
7 questions
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Question n° 26868 posée par M. Jean Louis Masson
Fonctionnement des crèches d'hôpital prévues dans le plan « hôpital 2012 »
La question est caduque
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Question n° 01569 posée par M. Jean Louis Masson
Pouvoir juridique d'intervention des conseils généraux pour aider financièrement les communes à prendre en charge les activités périscolaires et de la petite enfance
La question est caduque
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Question n° 11868 posée par M. Jean Louis Masson
Jardins d'éveil
Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité
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Question n° 13882 posée par M. Jean Louis Masson
Structures de la petite enfance
Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale
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Question n° 14477 posée par M. Jean Louis Masson
Jardins d'éveil
Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité
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Question n° 15155 posée par M. Jean Louis Masson
Structures de la petite enfance
Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale
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Question n° 23362 posée par M. Jean Louis Masson
Prise en charge des soins d'hygiène et des repas dans les structures d'accueil de jeunes enfants
La question est caduque