Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

113 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

113 questions

Question n° 11210 posée par M. Claude Domeizel

Situation des crèches parentales et associatives du département des Alpes-de-Haute-Provence

La question est caduque

04/03/2004
Question n° 19080 posée par M. Michel Doublet

Situation des garderies périscolaires rurales

La question a été transformée.

04/08/2005
Question n° 0841S posée par M. Michel Doublet

Situation des garderies périscolaires rurales

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

20/10/2005
Question n° 22841 posée par M. Gérard Collomb

Financements de la CNAF dans la perspective des prochains contrats enfance

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

20/04/2006
Question n° 23171 posée par M. André Dulait

Responsabilités envers les garderies périscolaires

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

18/05/2006
Question n° 25048 posée par M. Jean-Marc Juilhard

Contrats enfance-jeunesse

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

26/10/2006
Question n° 25057 posée par M. André Dulait

Responsabilités envers les garderies périscolaires

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

26/10/2006
Question n° 25826 posée par M. José Balarello

Nouvelles modalités de contractualisation établies par la Caisse d'allocations familiales

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

28/12/2006
Question n° 26321 posée par M. Robert Tropeano

Scolarisation des enfants de deux à trois ans

La question est caduque

22/02/2007
Question n° 26868 posée par M. Jean Louis Masson

Fonctionnement des crèches d'hôpital prévues dans le plan « hôpital 2012 »

La question est caduque

12/04/2007