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Questions avec et sans réponses

17 questions

1. Question n° 21619 posée par M. Michel Boutant

   Délais de paiement pour les producteurs de cognac

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   22/12/2011
2. Question n° 20308 posée par M. Michel Boutant

   Augmentation des taxes sur le cognac

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   06/10/2011
3. Question n° 19364 posée par M. Michel Boutant

   Délais de paiement pour les producteurs de cognac

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   07/07/2011
4. Question n° 17826 posée par M. Daniel Laurent

   Défense de l'indication géographique Cognac

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   31/03/2011
5. Question n° 07146 posée par M. Antoine Lefèvre

   Zone d'appellation Champagne

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   22/01/2009
6. Question n° 05969 posée par M. Jean-François Mayet

   Filière vinicole

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   30/10/2008
7. Question n° 05804 posée par Mme Patricia Schillinger

   Difficultés de la filière viticole

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   16/10/2008
8. Question n° 05742 posée par M. Gérard Bailly

   Difficultés de la filière vitivinicole

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   09/10/2008
9. Question n° 04726 posée par M. Michel Teston

   Publicité en faveur des boissons alcooliques

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   05/06/2008
10. Question n° 04448 posée par M. André Lardeux

    Difficultés rencontrées par les viticulteurs pour la promotion de leurs produits

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    15/05/2008