Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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174 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

174 questions

  1. Question n° 0724S posée par M. François Marc

    Redéfinition de la répartition des aides PAC et agriculture biologique

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et à la ruralité

  2. Question n° 17119 posée par M. Michel Sergent

    Productions agricoles biologiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  3. Question n° 17430 posée par Mme Françoise Férat

    Soutien à la production "bio"

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  4. Question n° 17460 posée par M. François Marc

    Instance de coordination des producteurs bio

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  5. Question n° 17562 posée par M. Thierry Repentin

    Création de sections consacrées aux produits bio au sein des organisations interprofessionnelles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  6. Question n° 18358 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Echanges de semences fermières

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  7. Question n° 19649 posée par M. Michel Sergent

    Défense des produits issus de l'agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  8. Question n° 22933 posée par M. Marcel Vidal

    Situation de la filière huile d'olive issue de l'agriculture biologique

    La question a été retirée pour cause de décès.

  9. Question n° 24511 posée par Mme Patricia Schillinger

    Réglementation applicable au purin d'orties

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  10. Question n° 24551 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Développement des traitements naturels des plantes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche