Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
14 questions
-
Question n° 18004 posée par M. José Balarello
Moyens de lutte contre la drogue
La question est caduque
-
Question n° 19102 posée par M. Jean Louis Masson
Parution du décret d'application de l'article 17 de la loi n° 2003-709 du 1er août 2003
La question est caduque
-
Question n° 20371 posée par M. Philippe Richert
Dispense d'attestation d'accueil pour l'association Les Enfants de Tchernobyl
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
-
Question n° 21624 posée par Mme Patricia Schillinger
Agrément pour "Les Enfants de Tchernobyl"
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
-
Question n° 22535 posée par M. Philippe Marini
Recrutement et fidélisation des bénévoles des associations de sécurité civile
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
-
Question n° 27005 posée par M. Philippe Richert
Crédits consacrés à la lutte contre la prostitution
La question est caduque
-
Question n° 0452S posée par Mme Catherine Procaccia
Modification du contrôle technique pour les véhicules associatifs assurant les services d'urgence aux personnes
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
-
Question n° 07281 posée par M. François Bonhomme
Financement français d'organisations non gouvernementales promouvant la violence et l'antisémitisme
La question est caduque
-
Question n° 07435 posée par M. Joël Labbé
Accompagnement des femmes victimes de violences conjugales
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations
-
Question n° 13369 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Association des parlementaires à la mise en oeuvre du fonds pour le développement de la vie associative
La question est caduque