Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 27289 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Valorisation des métiers du grand-âge

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

17/03/2022
Question n° 26547 posée par M. Pierre Médevielle

Difficultés de recrutement des services publics d'aide et d'accompagnement à domicile

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

03/02/2022
Question n° 26548 posée par Mme Brigitte Micouleau

Recrutements dans les services d'aide et d'accompagnement à domicile

La question est caduque

03/02/2022
Question n° 25289 posée par Mme Florence Blatrix Contat

État du secteur sanitaire, social et médico-social

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

11/11/2021
Question n° 22451 posée par M. Jean-Claude Leroy

Aide fiscale et accueillants familiaux

La question est caduque

23/06/2016
Question n° 13765 posée par Mme Natacha Bouchart

Situation des accueillants familiaux agréés

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

13/11/2014
Question n° 10195 posée par Mme Natacha Bouchart

Situation des accueillants familiaux agréés

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

30/01/2014
Question n° 04810 posée par M. André Trillard

Situation des accueillants familiaux agréés

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

21/02/2013
Question n° 03834 posée par M. André Vallini

Accueil familial

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

20/12/2012
Question n° 03657 posée par Mme Laurence Rossignol

Situation des accueillants familiaux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/12/2012