Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

Question n° 11071 posée par M. Roland Povinelli

Maintien de l'activité de chirurgie mammaire et gynécologique au centre hospitalier de Salon-de-Provence

La question est caduque

26/11/2009
Question n° 23613 posée par M. Roland Povinelli

Prix et conseil en pharmacie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

31/05/2012
Question n° 01906 posée par M. Roland Povinelli

Fonctionnement des mutuelles étudiantes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

20/09/2012
Question n° 02338 posée par M. Roland Povinelli

Révision de l'adhésion obligatoire à l'ordre pour les ordres paramédicaux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

11/10/2012
Question n° 02788 posée par M. Roland Povinelli

Risques liés à la consommation d'organismes génétiquement modifiés

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

01/11/2012
Question n° 02985 posée par M. Roland Povinelli

Désertification médicale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/11/2012
Question n° 03142 posée par M. Roland Povinelli

Présence d'aluminium dans les vaccins

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

22/11/2012
Question n° 03143 posée par M. Roland Povinelli

La pneumonie, première cause de mortalité infantile dans le monde

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

22/11/2012
Question n° 03145 posée par M. Roland Povinelli

Utilisation d'antibiotiques

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

22/11/2012
Question n° 03799 posée par M. Roland Povinelli

Fermeture de l'hôpital privé Beauregard à Marseille

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

20/12/2012