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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

  1. Question n° 14501 posée par M. Jean Louis Masson

    Mise à disposition d'une maternité de niveau III dans le cadre du CHR de Metz-Thionville

    La question est caduque

  2. Question n° 13942 posée par M. Jacques Mahéas

    Crédits accordés aux unités spécialisées en alcoologie de la Seine-Saint-Denis

    La question est caduque

  3. Question n° 13603 posée par M. Michel Moreigne

    Epidémie de SRAS

    La question est caduque

  4. Question n° 13497 posée par M. Roland Courteau

    Revalorisation du statut des infirmières libérales

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  5. Question n° 13498 posée par M. Roland Courteau

    Situation des personnes atteintes de polyarthrite rhumatoïde

    La question est caduque

  6. Question n° 13185 posée par M. Georges Mouly

    Création d'une commission santé-justice et lutte contre la maltraitance des enfants

    La question est caduque

  7. Question n° 13186 posée par M. Georges Mouly

    Réglementation relative au montant de l'indemnité de déplacement du personnel de santé

    La question est caduque

  8. Question n° 13187 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Tarif CMU des prothèses dentaires

    La question est caduque

  9. Question n° 13192 posée par Mme Françoise Férat

    Optimisation des dépenses de santé dans le secteur de la rééducation et de la réadaptation fonctionnelle

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  10. Question n° 12530 posée par M. Philippe Labeyrie

    Baisse des dotations d'heures d'aide ménagère au titre de l'aide à domicile

    La question est caduque