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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
9 questions
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Question n° 06265 posée par M. Hervé Maurey
Réponse à la question écrite n° 3489
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
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Question n° 05895 posée par M. Philippe Bas
Centres de santé associatifs dentaires
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
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Question n° 04872 posée par M. Hervé Maurey
Réponse à la question écrite n° 3489
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
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Question n° 03937 posée par M. Yves Daudigny
Rapport de l'inspection générale des affaires sociales relatif aux centres de santé dentaires
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
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Question n° 03489 posée par M. Hervé Maurey
Rapport sur les réseaux de soins et centres de santé associatifs dentaires
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
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Question n° 24109 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Financement des dépenses de soins bucco-dentaires
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
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Question n° 10100 posée par Mme Patricia Schillinger
Facturation des soins dentaires
La question est caduque
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Question n° 10139 posée par M. Roland Courteau
Manque d'encadrement de la facturation des soins dentaires
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
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Question n° 00096 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Réglementation de l'utilisation des implants dentaires
Réponse du ministère : Affaires sociales