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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 24186 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Caractère obligatoire de l'examen médical préventif dans l'enseignement supérieur

    La question est caduque

  2. Question n° 22796 posée par M. Cyril Pellevat

    Situation de la prise en charge scolaire des enfants autistes

    La question est caduque

  3. Question n° 22808 posée par M. Daniel Raoul

    Diplômes d'universités délivrés par les facultés de médecine

    La question est caduque

  4. Question n° 22492 posée par Mme Vivette Lopez

    Réponse aux questions 21849 et 21850 publiées au JO du 18 mai 2016

    La question est caduque

  5. Question n° 22525 posée par Mme Marie-Annick Duchêne

    Coût des stages en orthophonie

    La question est caduque

  6. Question n° 22578 posée par M. François-Noël Buffet

    Financement des stages en orthophonie

    La question est caduque

  7. Question n° 22333 posée par Mme Cécile Cukierman

    Indemnisation des contraintes liées aux stages en orthophonie

    La question est caduque

  8. Question n° 21372 posée par M. Antoine Lefèvre

    Troubles « dys » en milieu scolaire

    La question est caduque

  9. Question n° 01912 posée par M. Alain Fauconnier

    Allocation de rentrée scolaire pour les lycéens de plus de 18 ans

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé