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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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63 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

63 questions

  1. Question n° 27063 posée par M. Jean Louis Masson

    Prise en charge de consultations psychologiques

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  2. Question n° 27084 posée par M. Olivier Rietmann

    Prise en compte de l'apnée du sommeil

    La question est caduque

  3. Question n° 25792 posée par M. Hervé Maurey

    Rémunération des agents publics en arrêt maladie

    La question est caduque

  4. Question n° 24522 posée par M. Jean Louis Masson

    Multiplication des cas de maladie de Charcot au voisinage de Vigy

    La question est caduque

  5. Question n° 24162 posée par M. Philippe Mouiller

    Reconnaissance du Covid long en maladie professionnelle

    La question est caduque

  6. Question n° 23518 posée par M. Jean Louis Masson

    Prise en charge des médicaments dans le cadre de la maladie de longue durée

    La question est caduque

  7. Question n° 23408 posée par M. Yves Détraigne

    Recherche sur la maladie de Lyme et les maladies à tiques

    La question est caduque

  8. Question n° 20782 posée par Mme Françoise Férat

    Recherche médicale contre la maladie de myofasciite à macrophages

    La question est caduque

  9. Question n° 19062 posée par M. Jean Louis Masson

    Report de congés annuels après un arrêt maladie

    La question est caduque

  10. Question n° 18299 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Reconnaissance de l'encéphalite traumatique chronique

    La question est caduque