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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
41 questions
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Question n° 0580G posée par Mme Colette Mélot
Lutte contre le SIDA dans les pays en voie de développement
Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie
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Question n° 26519 posée par Mme Colette Mélot
Cumul emploi-retraite : réglementation
La question est caduque
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Question n° 00353 posée par Mme Colette Mélot
Cumul emploi retraite : réglementation
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
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Question n° 04110 posée par Mme Colette Mélot
Démographie médicale
La question est caduque
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Question n° 0237G posée par Mme Colette Mélot
Réforme de l'hôpital
Réponse du Ministère de la santé et des sports
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Question n° 15063 posée par Mme Colette Mélot
Pratique du bizutage au sein d'établissements d'enseignement secondaire et supérieur
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 17797 posée par Mme Colette Mélot
Exploitation du gaz de schiste en Seine-et-Marne
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
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Question n° 02671 posée par Mme Colette Mélot
Adhésion facultative aux ordres paramédicaux
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
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Question n° 03173 posée par Mme Colette Mélot
Formation des orthophonistes
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 09930 posée par Mme Colette Mélot
Réglementation applicable aux jouets susceptibles de contenir des substances chimiques dangereuses
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire