Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

  1. Question n° 0225G posée par Mme Marta de Cidrac

    Polémique sur le nombre de SDF

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

  2. Question n° 04528 posée par Mme Marta de Cidrac

    Réforme du reste à charge zéro

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 05999 posée par Mme Marta de Cidrac

    Respect de la loi et des libertés individuelles en psychiatrie

    Réponse du Ministère de la justice

  4. Question n° 06136 posée par Mme Marta de Cidrac

    Actes de kinésithérapie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 06208 posée par Mme Marta de Cidrac

    Avenir du financement de la répartition pharmaceutique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  6. Question n° 06296 posée par Mme Marta de Cidrac

    Pratique de l'ostéopathie dans notre pays

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  7. Question n° 07994 posée par Mme Marta de Cidrac

    Saturnisme infantile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  8. Question n° 0722S posée par Mme Marta de Cidrac

    Devenir et rôle des missions locales

    La question a été retirée

  9. Question n° 13630 posée par Mme Marta de Cidrac

    Mineurs non accompagnés

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

  10. Question n° 13788 posée par Mme Marta de Cidrac

    Financement de l'hébergement d'urgence

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Ville et logement