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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

  1. Question n° 27910 posée par Mme Marie Mercier

    Consommation des plastiques qui entourent les lots

    La question est caduque

  2. Question n° 27693 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Application Vigicrues

    La question est caduque

  3. Question n° 27754 posée par M. Pierre Charon

    Critères de « réparabilité » prévus dans la loi anti-gaspillage et économie circulaire du 10 février 2020

    La question est caduque

  4. Question n° 25937 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Usage des retenues hydrauliques

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  5. Question n° 25392 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Surexploitation du sable

    La question est caduque

  6. Question n° 25018 posée par M. Laurent Somon

    Empreinte numérique

    La question est caduque

  7. Question n° 23421 posée par M. Christian Bilhac

    Lutter contre la présence de polystyrène expansé dans l'environnement

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  8. Question n° 22674 posée par M. Laurent Somon

    Filière aéronautique et transition écologique

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  9. Question n° 20991 posée par M. Arnaud Bazin

    Augmentation de l'empreinte carbone induite par le déploiement de la 5G en France

    La question est caduque

  10. Question n° 20999 posée par Mme Nicole Duranton

    Dépollution des océans

    La question est caduque