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Questions avec et sans réponses

24 questions

1. Question n° 18198 posée par M. Jean Bizet

   Conditions d'exercice de la médecine en Guyane

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   16/06/2005
2. Question n° 0968S posée par M. Jean-Claude Gaudin

   Epidémie de Chikungunya

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   02/03/2006
3. Question n° 0003A posée par M. Claude Lise

   Situation préoccupante créée aux Antilles par l'usage de pesticides dans l'agriculture

   La question est caduque

   04/10/2007
4. Question n° 02163 posée par M. Jacques Gillot

   Développement des capacités d'analyse de l'Institut Pasteur de la Guadeloupe dans la problématique des pesticides dans les DOM

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

   18/10/2007
5. Question n° 0069G posée par M. Robert Laufoaulu

   Câble sous-marin en Nouvelle-Calédonie

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

   11/01/2008
6. Question n° 03315 posée par M. Bernard Piras

   Désenclavement numérique des territoires isolés d'outre-mer

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

   07/02/2008
7. Question n° 03371 posée par M. Pierre Martin

   Désenclavement numérique des territoires d'outre-mer

   Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

   14/02/2008
8. Question n° 0287S posée par M. Roland Courteau

   Financement du futur centre national d'alerte aux tsunamis

   Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté

   07/08/2008
9. Question n° 15442 posée par Mme Anne-Marie Payet

   Taux de TVA applicable aux abonnements des offres triple play

   Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

   14/10/2010
10. Question n° 19474 posée par M. Georges Patient

    Couverture de la zone routière de Kourou-Sinnamary en téléphonie mobile

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    14/07/2011