Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

  1. Question n° 16542 posée par Mme Victoire Jasmin

    Fracture numérique et fracture sociale

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  2. Question n° 10571 posée par M. Patrick Chaize

    Continuité territoriale numérique dans les Outre-mer

    Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.

  3. Question n° 09930 posée par M. Georges Patient

    Lutte contre les zones blanches en Guyane

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Ville et logement

  4. Question n° 08971 posée par M. Patrick Chaize

    Continuité territoriale numérique dans les Outre-mer

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  5. Question n° 05843 posée par M. Dominique Théophile

    Appels à candidatures « wifi pour tous » en outre-mer

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  6. Question n° 05244 posée par M. Dominique Théophile

    Manque de financement de la recherche sur les algues sargasses

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  7. Question n° 04980 posée par Mme Nassimah Dindar

    Internet à La Réunion

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  8. Question n° 04853 posée par M. Hervé Maurey

    Publication des cartes de couverture pour les services internet mobile

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  9. Question n° 03090 posée par M. Hervé Maurey

    Publication des cartes de couverture pour les services internet mobile

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  10. Question n° 0183G posée par M. Antoine Karam

    Couverture numérique en Outre-Mer

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires