Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

37 questions

Question n° 13984 posée par M. Jacques Mahéas

Pratiques abusives persistantes dans le secteur privé à l'hôpital

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

17/06/2010
Question n° 12802 posée par M. Jacques Blanc

Remboursement des médicaments anticancéreux

Réponse du Ministère de la santé et des sports

01/04/2010
Question n° 12615 posée par M. Michel Thiollière

Conditions d'exercice de l'activité libérale des médecins hospitaliers

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

18/03/2010
Question n° 12344 posée par M. Gilbert Barbier

Retraite des praticiens hospitaliers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

04/03/2010
Question n° 12419 posée par M. Yves Daudigny

Retraite des praticiens hospitaliers et prise en compte de la pénibilite

Réponse du Ministère de la santé et des sports

04/03/2010
Question n° 11974 posée par M. François Patriat

Inquiétude des praticiens hospitaliers concernant leur retraite

Réponse du Ministère de la santé et des sports

11/02/2010
Question n° 11899 posée par M. Jean-Paul Alduy

Éxonération de la participation forfaitaire et de la franchise médicale pour les patients atteints de maladies nosocomiales

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

04/02/2010
Question n° 11486 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Retraite des praticiens hospitaliers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

24/12/2009
Question n° 11528 posée par M. Paul Raoult

Retraites des praticiens des hôpitaux

Réponse du Ministère de la santé et des sports

24/12/2009
Question n° 11049 posée par M. Robert Navarro

Retraite des praticiens hospitaliers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

26/11/2009