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Questions avec et sans réponses

73 questions

1. Question n° 07439 posée par M. Yves Détraigne

   Sexisme dans le monde de l'entreprise

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   22/06/2023
2. Question n° 06956 posée par M. Hussein Bourgi

   Pérennisation du budget de fonctionnement en faveur des centres LGBT du territoire français

   Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances

   25/05/2023
3. Question n° 06297 posée par Mme Marie Mercier

   Femmes et harcèlement sexuel dans leur carrière

   En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   13/04/2023
4. Question n° 06353 posée par Mme Laurence Cohen

   Lutte et prévention contre les violences sexuelles et sexistes dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées et dépendantes

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   13/04/2023
5. Question n° 05389 posée par M. Patrice Joly

   Rapport du Haut conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes sur l'ancrage du sexisme chez les moins de 35 ans

   Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances

   23/02/2023
6. Question n° 03712 posée par M. Yves Détraigne

   Inégalités salariales entre les femmes et les hommes

   Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances

   10/11/2022
7. Question n° 02894 posée par M. Yves Détraigne

   Violences sexuelles et sexistes en politique

   Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances

   29/09/2022
8. Question n° 00855 posée par M. Max Brisson

   Subventions indispensables aux associations de lutte contre les violences conjugales

   Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances

   14/07/2022
9. Question n° 00962 posée par M. Bruno Belin

   Installation d'un correspondant pour l'égalité entre les hommes et les femmes dans chaque conseil municipal

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   14/07/2022
10. Question n° 01404 posée par M. Hervé Marseille

    Cumul des indemnités d'élus et d'une pension d'invalidité

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

    14/07/2022