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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
31 questions
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Question n° 0243G posée par M. Xavier Iacovelli
État des transports franciliens dans la perspective des jeux Olympiques et Paralympiques de Paris
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
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Question n° 03569 posée par M. Jean Louis Masson
Régime tarifaire des remontées mécaniques
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
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Question n° 01766 posée par M. Jean Louis Masson
Régime tarifaire des remontées mécaniques
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
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Question n° 1052S posée par M. Cyril Pellevat
Aménagement des conditions de transport pour les élèves de formation biqualifiante
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget
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Question n° 09036 posée par M. Jean Louis Masson
Conditions requises pour la conduite de motoneiges
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
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Question n° 03700 posée par M. Jean Louis Masson
Conditions requises pour la conduite de motoneiges
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
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Question n° 22559 posée par M. Ivan Renar
Préoccupation des associations colombophiles concernant la suspension des lâchers de pigeons
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 21379 posée par M. Jean-Marie Bockel
Respect du gel en 2006 du projet de nouvelles redevances pour les entreprises liées aux activités aéronautiques de loisir
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
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Question n° 21302 posée par M. Pierre-Yvon Trémel
Promotion de l'aviation sportive et de loisir
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 19008 posée par M. Didier Boulaud
Redevance aéronautique et aéroclubs
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer