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Questions avec et sans réponses

104 questions

1. Question n° 0679S posée par Mme Nicole Bricq

   Fermeture du CREPS de Montry en Seine-et-Marne

   Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

   17/02/2005
2. Question n° 0977S posée par M. Thierry Foucaud

   Place de l'enseignement EPS et avenir des étudiants en STAPS

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   09/03/2006
3. Question n° 1004S posée par M. Bernard Murat

   Inquiétudes des étudiants de la filière STAPS

   La question a été retirée

   30/03/2006
4. Question n° 1159S posée par M. Rémy Pointereau

   Financement des équipements sportifs dans le cadre du programme FEDER 2007-2013

   Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

   02/11/2006
5. Question n° 1213S posée par M. Bernard Vera

   Conditions d'enseignement de l'éducation physique et sportive

   Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

   28/12/2006
6. Question n° 0088S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

   Réglementation de la pêche de loisir

   Réponse du Porte-parole du Gouvernement

   01/11/2007
7. Question n° 0222S posée par M. Yannick Bodin

   Défense des droits des jeunes footballeurs africains s'entraînant sur le territoire français

   Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

   17/04/2008
8. Question n° 0322S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

   Avenir du CREPS de Houlgate

   Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

   30/10/2008
9. Question n° 0328S posée par M. Michel Teston

   Réorganisation du réseau des CREPS

   Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

   30/10/2008
10. Question n° 0365S posée par M. François Patriat

    Avenir du grand prix de France de Formule 1

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    11/12/2008