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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

  1. Question n° 0016A posée par M. Michel Billout

    Politique de développement du transport combiné rail-route

    La question est caduque

  2. Question n° 0759S posée par M. Roland Courteau

    Avenir de la ligne ferroviaire Narbonne-Bize

    La question a été retirée

  3. Question n° 0746S posée par M. Adrien Gouteyron

    Avenir du fret ferroviaire

    La question a été retirée

  4. Question n° 16755 posée par M. Jean Louis Masson

    Maintenance des voies ferrées et circulation à vitesse réduite

    La question est caduque

  5. Question n° 0721S posée par Mme Marie-France Beaufils

    Avenir du fret ferroviaire

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

  6. Question n° 0713S posée par M. Bernard Angels

    Amélioration du réseau ferroviaire du Nord de l'Ile-de-France

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

  7. Question n° 16627 posée par M. Jean Louis Masson

    Réactivation de la ligne ferroviaire transfrontalière entre Metz et Trêves

    La question est caduque

  8. Question n° 16628 posée par M. Jean Louis Masson

    Maintenance et trafic sur la voie ferrée Sarreguemines-Bitche

    La question est caduque

  9. Question n° 16413 posée par Mme Sandrine Hurel

    Procédure de déclassement des sections de lignes de chemin de fer du réseau ferré national

    La question est caduque

  10. Question n° 16461 posée par M. Jean Louis Masson

    Réduction de la vitesse des TER en Lorraine

    La question est caduque