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140 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
140 questions
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Question n° 27177 posée par M. Jean Louis Masson
Prise en compte du fret ferroviaire dans la garantie de service minimum pour certains services publics
La question est caduque
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Question n° 27188 posée par M. Jean Louis Masson
Sécurité sur l'autoroute A31 en surplomb d'un chemin rural
La question est caduque
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Question n° 00034 posée par M. Jean Louis Masson
Temps de parcours par TGV entre Paris et Metz
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
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Question n° 00045 posée par M. Jean Louis Masson
Nom du TGV-Est
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
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Question n° 00130 posée par M. Jean Louis Masson
Sécurité sur l'autoroute A 31 en surplomb d'un chemin rural
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
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Question n° 00131 posée par M. Jean Louis Masson
Prise en compte du fret ferroviaire dans la garantie de service minimum pour certains services publics
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
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Question n° 00260 posée par M. Jean Louis Masson
Mise en place du TGV-Est et trains alternatifs
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
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Question n° 00514 posée par M. Jean Louis Masson
Réouverture au trafic voyageurs de la ligne Verdun-Lérouville
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
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Question n° 00520 posée par M. Jean Louis Masson
Réactivation de la ligne ferroviaire transfrontalière entre Metz et Trêves
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
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Question n° 00592 posée par M. Jean Louis Masson
Arrêtés interruptifs de travaux
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables