Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 2010S posée par Mme Catherine Dumas

    Remise en circulation de trains dans l'écoquartier des Batignolles à Paris

    La question a été retirée

  2. Question n° 1785S posée par Mme Catherine Dumas

    Évolution du boulevard périphérique parisien

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

  3. Question n° 23435 posée par Mme Catherine Dumas

    Évolution du boulevard périphérique parisien

    La question a été transformée.

  4. Question n° 20975 posée par Mme Catherine Dumas

    Projet de suppression de la moitié des places de stationnement à Paris

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  5. Question n° 18506 posée par Mme Catherine Dumas

    Avenir du projet de rénovation de la gare du Nord à Paris

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  6. Question n° 18527 posée par Mme Catherine Dumas

    Projet de suppression de la moitié des places de stationnement à Paris

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  7. Question n° 17859 posée par Mme Catherine Dumas

    Aménagements provisoires de circulation à Paris

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  8. Question n° 14694 posée par Mme Catherine Dumas

    Difficultés des taxis parisiens à accéder à la gare de Lyon

    La question est caduque

  9. Question n° 10945 posée par Mme Catherine Dumas

    Interdiction de circuler dans la capitale pour les véhicules porteurs de la vignette crit'air 4

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  10. Question n° 0161S posée par Mme Catherine Dumas

    Chantier de la ligne 14

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire