Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

44 questions

Question n° 25170 posée par M. Jean Louis Masson

Plan emploi spécifique à la région de Lorraine

La question est caduque

09/11/2006
Question n° 1172S posée par Mme Michelle Demessine

Dégradation de la situation économique et industrielle de la métropole lilloise

Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

16/11/2006
Question n° 26212 posée par M. Roland Muzeau

Situation des sites de raffinage Shell

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

08/02/2007
Question n° 26785 posée par M. Jean Louis Masson

Plan emploi spécifique à la région de Lorraine

La question est caduque

29/03/2007
Question n° 0107G posée par M. Jean-Marc Todeschini

Politique industrielle de la France

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

04/04/2008
Question n° 0032A posée par M. Martial Bourquin

Crise de l'industrie

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'industrie et de la consommation

09/04/2009
Question n° 09301 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Nomination d'un commissaire à la réindustrialisation en Limousin

Réponse du Ministère chargé de l'industrie

25/06/2009
Question n° 0701G posée par Mme Marie-France Beaufils

Industrie

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

28/10/2011
Question n° 0707G posée par M. Jean-Marc Todeschini

Industrie

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

28/10/2011
Question n° 0239C posée par M. Martial Bourquin

La désindustrialisation

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

16/11/2011