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83 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

83 questions

  1. Question n° 24386 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Qualité des eaux de baignade

    La question est caduque

  2. Question n° 1769S posée par Mme Patricia Schillinger

    Circulation des poids lourds dans la commune du Bonhomme et dans le massif des Vosges

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  3. Question n° 18933 posée par M. Bernard Bonne

    Hausse de la taxe générale sur les activités polluantes

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  4. Question n° 11302 posée par M. Jean-Marc Boyer

    Analyse des cyanobactéries sur les plans d'eau de baignade

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 10361 posée par M. Jean Louis Masson

    Nuisances liées à une entreprise artisanale de production de bois de chauffage

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  6. Question n° 10189 posée par Mme Vivette Lopez

    Décharges sauvages et moyens mis à la disposition des maires

    La question est caduque

  7. Question n° 08780 posée par M. Jean Louis Masson

    Nuisances liées à une entreprise artisanale de production de bois de chauffage

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  8. Question n° 08001 posée par Mme Vivette Lopez

    Décharges sauvages et moyens mis à la disposition des maires

    La question est caduque

  9. Question n° 07920 posée par M. Alain Houpert

    Situation des communes non répertoriées dans les cartographies de bruit

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  10. Question n° 07239 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Lutte contre les propriétés non entretenues

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales