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83 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
83 questions
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Question n° 24386 posée par M. Jean-Noël Guérini
Qualité des eaux de baignade
La question est caduque
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Question n° 1769S posée par Mme Patricia Schillinger
Circulation des poids lourds dans la commune du Bonhomme et dans le massif des Vosges
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
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Question n° 18933 posée par M. Bernard Bonne
Hausse de la taxe générale sur les activités polluantes
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
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Question n° 11302 posée par M. Jean-Marc Boyer
Analyse des cyanobactéries sur les plans d'eau de baignade
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
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Question n° 10361 posée par M. Jean Louis Masson
Nuisances liées à une entreprise artisanale de production de bois de chauffage
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
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Question n° 10189 posée par Mme Vivette Lopez
Décharges sauvages et moyens mis à la disposition des maires
La question est caduque
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Question n° 08780 posée par M. Jean Louis Masson
Nuisances liées à une entreprise artisanale de production de bois de chauffage
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
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Question n° 08001 posée par Mme Vivette Lopez
Décharges sauvages et moyens mis à la disposition des maires
La question est caduque
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Question n° 07920 posée par M. Alain Houpert
Situation des communes non répertoriées dans les cartographies de bruit
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
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Question n° 07239 posée par Mme Nadia Sollogoub
Lutte contre les propriétés non entretenues
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales