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Questions avec et sans réponses

78 questions

1. Question n° 0686G posée par Mme Colette Mélot

   Rythmes scolaires

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

   08/07/2011
2. Question n° 19308 posée par M. Joël Billard

   Conséquences pour les collectivités de la réforme des rythmes scolaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

   07/07/2011
3. Question n° 0228C posée par M. Alain Fouché

   La rentrée scolaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

   29/06/2011
4. Question n° 0980S posée par Mme Catherine Procaccia

   Retour à la semaine scolaire de 4 jours et demi

   Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

   22/07/2010
5. Question n° 09525 posée par M. André Lardeux

   Rythmes scolaires des écoles maternelles et primaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   09/07/2009
6. Question n° 04068 posée par Mme Odette Terrade

   Transformation du temps scolaire pour le premier degré

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   17/04/2008
7. Question n° 03709 posée par M. Jean-Pierre Michel

   Suppression des cours le samedi matin

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   13/03/2008
8. Question n° 03209 posée par M. Claude Domeizel

   Incidences de la semaine des quatre jours sur le temps de travail des fonctionnaires territoriaux affectés aux écoles

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   31/01/2008
9. Question n° 39322 posée par M. Bruno Sido

   Rythmes scolaires

   La question est caduque

   04/04/2002
10. Question n° 39208 posée par M. Alain Vasselle

    Rythmes scolaires

    La question est caduque

    28/03/2002