Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
24 questions
-
Question n° 15469 posée par M. Emmanuel Hamel
Renforcement du contrôle technique sur les véhicules
Réponse du ministère : Équipement
-
Question n° 20380 posée par M. Emmanuel Hamel
Nombre de voitures volées en 1996
La question est caduque
-
Question n° 01227 posée par M. Emmanuel Hamel
Nombre de voitures volées en 1996
Réponse du ministère : Intérieur
-
Question n° 03226 posée par M. Emmanuel Hamel
Pots d'échappement surélevés pour les camions et autocars
Réponse du ministère : Équipement
-
Question n° 03227 posée par M. Emmanuel Hamel
Lutte antipollution : pose obligatoire sur les véhicules d'aimants permettant de réduire le taux de pollution du moteur des véhicules
Réponse du ministère : Équipement
-
Question n° 03228 posée par M. Emmanuel Hamel
Contrôle antipollution annuel des véhicules
Réponse du ministère : Équipement
-
Question n° 04132 posée par M. Emmanuel Hamel
Généralisation de la récupération de la taxe à la valeur ajoutée (TVA) pour les acquisitions professionnelles de véhicules
Réponse du ministère : Économie
-
Question n° 04133 posée par M. Emmanuel Hamel
Baisse de la taxe à la valeur ajoutée sur les véhicules neufs
Réponse du ministère : Économie
-
Question n° 04134 posée par M. Emmanuel Hamel
Octroi de prêts à taux préférentiels pour l'achat de véhicules neufs ou d'occasion
Réponse du ministère : Économie
-
Question n° 04135 posée par M. Emmanuel Hamel
Récupération des deux cinquièmes de la taxe à la valeur ajoutée (TVA), indépendamment de la qualité de l'acquéreur du véhicule
Réponse du ministère : Économie