Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
149 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
149 questions
-
Question n° 17794 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Projet de règlement européen sur les transports de voyageurs
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
-
Question n° 17817 posée par M. Gérard Bailly
Réglementation de la conduite des autocars
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
-
Question n° 16357 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Organisation des services de transports collectifs de personnes dans les stations de sports d'hiver
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
-
Question n° 15833 posée par M. Alain Fouché
Sécurité des voyageurs en attente sur les quais du métropolitain parisien
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
-
Question n° 15766 posée par Mme Lucienne Malovry
Amélioration de la desserte de la ligne A du RER sur Cergy-Pontoise
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
-
Question n° 10787 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Amélioration de l'offre de transport de la ligne RER A vers Cergy-Pontoise
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
-
Question n° 10789 posée par M. Bernard Angels
Situation des usagers du RER A vivant dans l'agglomération de Cergy-Pontoise
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
-
Question n° 0236G posée par M. Bernard Plasait
Service minimum garanti dans les transports publics
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
-
Question n° 10097 posée par M. Jacques Oudin
Programmation des investissements à long terme de la RATP
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
-
Question n° 09774 posée par M. Jean-Paul Émorine
Port de la ceinture de sécurité dans les véhicules de transport en commun
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer