Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

34 questions

  1. Question n° 23581 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Appréciation des oeuvres sociales par l'URSSAF

    La question est caduque

  2. Question n° 23801 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Inquiétudes exprimées par les personnes souffrant d'affections de longue durée

    La question est caduque

  3. Question n° 02111 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Interprétation par l'URSSAF des dispositions de l'article D. 423-21 du code de l'action sociale et des familles

    La question est caduque

  4. Question n° 11521 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Statut des assistants dentaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  5. Question n° 11658 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Situation des communautés Emmaüs au regard des cotisations sociales

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  6. Question n° 12034 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Inquiétudes des étudiants infirmiers-anesthésistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  7. Question n° 13101 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Borréliose de Lyme

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  8. Question n° 13255 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Protocole de trithérapie Iccarre

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  9. Question n° 14096 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Revendications des professionnels de l'aide à domicile

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

  10. Question n° 14176 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Plasma thérapeutique

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes