Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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148 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

148 questions

Question n° 25388 posée par M. Christian Cambon

Situation préoccupante des conditions de travail des infirmiers

La question est caduque

09/03/2017
Question n° 25264 posée par M. Daniel Reiner

Conséquences de l'ordonnance du 19 janvier 2017

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/03/2017
Question n° 25043 posée par Mme Catherine Troendlé

Revalorisation salariale des infirmiers anesthésistes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

16/02/2017
Question n° 25104 posée par M. Yves Détraigne

Situation des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

16/02/2017
Question n° 24881 posée par Mme Delphine Bataille

Conséquences de l'introduction en France d'un accès partiel aux professions de santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/02/2017
Question n° 24827 posée par M. Cédric Perrin

Conditions d'accès à la profession d'infirmier

La question est caduque

26/01/2017
Question n° 24730 posée par M. Jean-Claude Leroy

Revendications de la profession d'infirmier-anesthésiste

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

19/01/2017
Question n° 24528 posée par M. Jérôme Bignon

Reconnaissance et revalorisation salariale des infirmiers

La question est caduque

22/12/2016
Question n° 24346 posée par M. Jean-Marie Bockel

Situation des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

15/12/2016
Question n° 1023G posée par M. Jean Desessard

Mouvement de grève des personnels infirmiers

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

09/11/2016