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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

  1. Question n° 17330 posée par M. Alain Fauconnier

    Contrôle des carcasses animales

    La question est caduque

  2. Question n° 23539 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Construction d'un nouvel outil d'abattage régional dans le Nord-Pas-de-Calais

    La question est caduque

  3. Question n° 0040S posée par M. Joël Labbé

    Situation de l'unité d'abattage de dindes Doux à Pleucadeuc

    La question a été retirée

  4. Question n° 03157 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Filières d'abattage rituel casher et halal

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  5. Question n° 04239 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Bilan de la nouvelle réglementation relative à l'abattage rituel des animaux de boucherie

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  6. Question n° 04467 posée par Mme Patricia Schillinger

    Étiquetage des viandes issues des filières d'abattage rituel

    Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

  7. Question n° 05329 posée par M. Robert Tropeano

    Utilisation de l'acide lactique sur les carcasses de viande

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  8. Question n° 05763 posée par M. Alain Fauconnier

    Dumping social dans les abattoirs allemands

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  9. Question n° 06900 posée par M. Bernard Fournier

    Distorsion de concurrence entre la France et l'Allemagne dans le domaine de l'abattage-découpe

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  10. Question n° 08710 posée par M. Jean Louis Masson

    Simplification de la communication administrative des éleveurs avec la direction départementale des services vétérinaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt