Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 0375G posée par M. Gérard Delfau

    Développement du monde rural

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

  2. Question n° 0051G posée par M. Guy Robert

    Gel des terres

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 0261G posée par M. Robert-Paul Vigouroux

    Incendies de forêts

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 0040G posée par M. Adrien Gouteyron

    Filière bois

    Réponse du ministère : Affaires européennes

  5. Question n° 0264G posée par M. Jacques-Richard Delong

    Mesures en faveur de la forêt

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 0374G posée par M. Jacques-Richard Delong

    Aide financière au transport du bois

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

  7. Question n° 0024G posée par M. Bernard Joly

    Filière bois et aide aux communes forestières

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  8. Question n° 0204G posée par M. Yann Gaillard

    Versements compensatoires en faveur de l'industrie forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

  9. Question n° 0259G posée par M. Jean-Louis Carrère

    Conséquences pour le secteur sylvicole de la tempête dans le sud-ouest

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

  10. Question n° 0639G posée par M. Hugues Portelli

    Forêt de Montmorency

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement