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Questions avec et sans réponses

117 questions

1. Question n° 1479S posée par M. Joël Guerriau

   Exonération des charges patronales dans le secteur des activités maraîchères

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

   17/11/2011
2. Question n° 19922 posée par M. Bernard Piras

   Emploi dans les zones de revitalisation rurale (ZRR)

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   20/10/2005
3. Question n° 02507 posée par M. Emmanuel Hamel

   Amélioration des conditions de travail des vendangeurs

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

   19/09/2002
4. Question n° 02536 posée par M. Emmanuel Hamel

   Développement de l'emploi salarié agricole

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

   19/09/2002
5. Question n° 02027 posée par M. Michel Doublet

   Difficultés résultant de la multiplicité des mesures en faveur de l'emploi

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

   22/08/2002
6. Question n° 38135 posée par M. Jean-Guy Branger

   Aide à l'emploi pour les producteurs de sel marin

   La question est caduque

   31/01/2002
7. Question n° 37392 posée par M. Michel Doublet

   Aide à l'emploi des producteurs de sel marin

   La question est caduque

   20/12/2001
8. Question n° 34339 posée par M. Marcel Vidal

   Suppression d'emplois forestiers

   Réponse du ministère : Agriculture

   12/07/2001
9. Question n° 29033 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Répartition par nature et par fonction des offres d'emplois consécutives à la tempête de décembre 1999

   Réponse du ministère : Agriculture

   09/11/2000
10. Question n° 24800 posée par M. Bernard Fournier

    Titularisation des techniciens affectés aux centres régionaux de la propriété forestière

    Réponse du ministère : Agriculture

    04/05/2000