Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 08915 posée par M. Alain Vasselle

Non-application des accords Durafour aux personnels techniques de laboratoire du ministère de l'agriculture et du CNEVA

Réponse du ministère : Agriculture

08/12/1994
Question n° 07307 posée par M. Claude Huriet

Application des accords Durafour aux techniciens supérieurs des services vétérinaires

Réponse du ministère : Agriculture

28/07/1994
Question n° 23414 posée par M. Alain Gérard

Agents de maîtrise territoriaux

Réponse du ministère : Agriculture

05/11/1992
Question n° 21320 posée par M. Georges Berchet

Statut des corps de l'enseignement techniques agricole public

Réponse du ministère : Agriculture

21/05/1992
Question n° 11069 posée par M. Philippe Adnot

Revalorisation des carrières des personnels de l'enseignement agricole

Réponse du ministère : Agriculture

26/07/1990
Question n° 05862 posée par M. Philippe Madrelle

Rémunérations des agents chargés de la protection des végétaux

Réponse du ministère : Agriculture

27/07/1989
Question n° 05242 posée par M. Michel Rigou

Revalorisation des rémunérations des enseignants : cas des ingénieurs enseignants

Réponse du ministère : Agriculture

15/06/1989
Question n° 05243 posée par M. Michel Rigou

Situation des agents chargés de la protection des végétaux

Réponse du ministère : Agriculture

15/06/1989
Question n° 17812 posée par M. Léon Eeckhoutte

Revalorisation indiciaire du grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux

Réponse du ministère : Agriculture

07/06/1984
Question n° 11828 posée par M. Roland du Luart

Ingénieurs des travaux ruraux: déroulement de carrière

Réponse du ministère : Agriculture

19/05/1983