Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

80 questions

  1. Question n° 03086 posée par M. Cyril Pellevat

    Enseignement des spécialités médicales vétérinaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 03512 posée par M. Arnaud Bazin

    Moyens alloués aux écoles vétérinaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 05857 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Retraite des vétérinaires sanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 06095 posée par M. Arnaud Bazin

    Insuffisance de la présence de vétérinaires le long de la chaîne d'abattage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 0422S posée par Mme Nadia Sollogoub

    Retraite des vétérinaires sanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  6. Question n° 07686 posée par M. Olivier Jacquin

    Subventionnement par les départements des groupements de défense sanitaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  7. Question n° 08124 posée par M. Christian Manable

    Financement des groupements de défense sanitaire par les départements

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  8. Question n° 09367 posée par M. Pascal Allizard

    Avenir des groupements de défense sanitaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  9. Question n° 09408 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Transfert expérimental de certaines missions dans le réseau des chambres d'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  10. Question n° 09449 posée par Mme Frédérique Gerbaud

    Incertitudes sur l'avenir du réseau des groupements de défense sanitaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation